Les Comités d’hygiène Sécurité et Conditions de Travail – CHSCT

Le 7 février dernier, 51 participants représentant 34 collectivités, se sont réunis au CDG13 pour échanger sur le thème du CHSCT.
Cette réunion a permis de traiter et répondre aux questionnements sur la place de cette instance dans les collectivités, le cadre règlementaire et son organisation pratique (fonctionnement, gestion, rôles et missions).

Le support d’animation est désormais disponible

- Animation du 7/02/2019
- Modèle de règlement CHSCT

 

 

Amiante - Prévention des risques lors des travaux routiers

Certains enrobés sont susceptibles de contenir des « matériaux amiantés » nécessitant, de ce fait, un repérage préventif pour éviter tout risque d'exposition aux poussières d'amiante lors de réfection ou d’enlèvement total ou partiel d’enrobés.

Afin d’attirer l’attention des collectivités et des établissements publics sur la situation des agents territoriaux, le service Prévention et Sécurité au travail a organisé, en octobre une réunion d’information et d’échanges sur la réglementation applicable aux interventions sur matériaux amiantés, ainsi qu’aux mesures de prévention à mettre en œuvre.

Information importante issue du Ministère du travail : dans l’attente des arrêtés fixant les conditions du repérage par types d’activités (modalités techniques, méthodes d’analyse, traçabilité et conservation des résultats...), le repérage avant travaux demeure exigé sur la base de l’article R. 4412-97 du CDT dans sa version issue du décret du 4 mai 2012 et des principes généraux de prévention.

02/10/2018 BIBLIOGRAPHIE AMIANTE
02/10/2018 LIVRET PRESENTATION REUNION AMIANTE

Prévention du risque Amiante

Suite aux résultats alarmants de la dernière enquête SUMER relative à la « Surveillance médicale des expositions aux risques professionnels », une circulaire du 28 juillet 2015 a rappelé les règles et mesures à mettre en œuvre dans le cadre de la prévention des expositions à l’amiante dans la fonction publique.

Afin d’attirer l’attention des collectivités sur la situation des agents territoriaux susceptibles d’être exposés aux poussières d’amiante, le service Prévention et Sécurité au travail a organisé, en janvier, des réunions d’information et d’échanges sur cette thématique.

- Livret de présentation - réunion Amiante
- Schéma d'évaluation du risque amiante
- Distinction sous-section 3 et 4 immeubles DGT
- Distinction sous-section 3 et 4 équipements DGT
- Modèle de fiche d'exposition OPPBTP
- Modèle de notice de poste
- Bordereau de Suivi de Déchets Amiantés BSDA
- Notice d'utilisation du BSDA
- Guide enrobés bitumineux
- Bibliographie du réseau Amiante

Colloque Qualité de Vie au Travail

Le Pôle Santé du CDG13 a organisé le jeudi 12 octobre 2017 une journée d’informations et d’échanges sur le thème :

De la gestion des risques psychosociaux au quotidien … … vers la qualité de vie au travail

A cette occasion, une centaine de représentants des collectivités et établissements du département ont assisté à la présentation des résultats de l’enquête qualité de vie au travail menée par Sofaxis aux côtés du CDG13. Les participants ont également pu découvrir les expériences des mairies d’Aix-en-Provence, Fos-sur-Mer et Martigues dans ce domaine ainsi que les outils et dispositifs d’accompagnement proposés par les partenaires du CDG.

Le support d’animation de la journée et la note de conjoncture relative aux résultats de l’enquête qualité de vie au travail sont désormais disponibles.

Le service Prévention et Sécurité au Travail reste à votre disposition pour vous apporter toute information complémentaire et souhaite que l’intérêt suscité par cette journée soit signe de la conduite de nouveaux projets en faveur du bien-être et de la qualité de vie au travail dans les mois à venir.

Documents ressources -Sofaxis :

- Enjeux risques psychosociaux
- Enjeux santé psychologique
- Guide : gestion des agents en diffculté

Prévention des Risques Psycho-Sociaux

Suite à l'accord-cadre du 22 octobre 2013 dans la fonction publique, le service Prévention et Sécurité au Travail a choisi d'organiser des réunions d'information à l'attention des collectivités afin de les aider à engager une démarche de prévention des Risques Psycho-Sociaux (RPS).

Livret de présentation - Prévention des RPS 2014

Dossier disponible sur le site du ministère de la Fonction Publique
   Accord-Cadre relatif à la prévention des RPS dans la Fonction Publique
   La prévention des RPS,
   Guide méthodologique,
   Référentiels de formation,
   Indicateurs de diagnostic.

Document Unique (DU)

Depuis 2001, tout employeur a pour obligation d’évaluer les risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, puis d’en transcrire les résultats dans un Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP) régulièrement mis à jour.

Dans le cadre du réseau des assistants et conseillers de prévention du département, le service Prévention et Sécurité au Travail met à votre disposition différents outils :

- Réunion du 19/06/2017
- Réunion du 23/06/2017
- Réunion du 27/06/2017 
- Circulaire du 28/05/2013
- Modèle de note à l’attention des agents concernant le lancement du DU
- Modèle de note à l’attention des agents concernant la mise à jour du DU
- Modèle de programme d’actions
- Fiche 126 : exemple de suivi de DU