Actualités

Le salon Préventica, spécialisé dans la maîtrise des risques et la qualité de vie au travail, sera l'occasion pour les agents des collectivités de rencontrer des professionnels de la santé et de la sécurité et d'assister à des conférences thématiques.

Les fêtes approchent et les collectivités installent les illuminations de Noël. A cette occasion, les risques professionnels sont importants.

Pour les prévenir, le service Hygiène et Sécurité vous invite à consulter la fiche élaborée par le service prévention de Dexia Sofcap ci-jointe:

Enjeux prévention : les illuminations de Noël.

NB: A titre informatif, les articles R.233-13-20 à R.233-13-37 évoqués dans ce document sont remplacés par les articles R. 4323-58 à R.4323-90 du nouveau code du travail.

Très souvent utilisés, les produits phytosanitaires peuvent se révéler dangereux pour la santé des agents.
Vous pouvez consulter la fiche élaborée par le service prévention de la Dexia Sofcap ci-jointe :

• Enjeux prévention : Produits phytosanitaires

Vous pouvez également vous référer aux fiches suivantes élaborées par le CDG13 :

• Prévention des risques phytosanitaires
• EPI pour utilisation des produits phytosanitaires

sur la page suivante dans la rubrique Hygiène et sécurité.

Triangle de pré-signalisation et gilet rétro-réfléchissant

A l’instar de nombreux autres pays européens (comme l’Espagne), le comité interministériel de la sécurité routière du 13 février 2008 a rendu obligatoire à partir du 1^er juillet 2008, la présence dans tout véhicule circulant sur le territoire national, d’un triangle de pré-signalisation et d’un gilet rétro-réfléchissant.

MODE D’EMPLOI

Pour être pleinement efficace, le triangle doit être placé au minimum à 30m de la voiture ou de l’obstacle à signaler – et si nécessaire avant le virage précédent l’accident ou le véhicule immobilisé – et qu’il doit être visible à 100m de jour comme de nuit.

Ce triangle doit être porteur du marquage E 27R.

Le gilet, conforme à la norme NF EN 471 et homologué par le marquage CE, doit être conservé dans l’habitacle et devra être revêtu avant de sortir du véhicule.

L’allumage des feux de détresse reste obligatoire, dans la mesure où le véhicule en est équipé.

SANCTION 

A partir du 1^er octobre 2008 lors d’un contrôle des forces de l’ordre, l’absence d’un de ces éléments est punissable d’une amende forfaitaire de 135 euros ou d’une amende minorée de 90 euros.

Ca y est, la période estivale est arrivée, et avec elle, l’embauche de personnel saisonnier pour de nombreuses collectivités.

Pour que leur collaboration se réalise dans les meilleures conditions, la collectivité doit notamment :

1. leur faire prendre connaissance des règles de fonctionnement de la collectivité (ex : note de service, règlement intérieur) et en particulier en matière d’hygiène et sécurité (port des EPI, tabac, alcool, conduite de véhicules…
2. les faire bénéficier d’un accueil formalisé comprenant (Art. 7 du Décret 85-603    modifié) un accueil administratif et un accueil sécurité intégrant :
   
   

   •  une présentation du service,
   •  une présentation du règlement de travail en sécurité, du registre d’observations, du registre de danger grave et imminent,
   • la visite du service et des lieux de travail (locaux sociaux, conditions de circulation, issues et dégagement de secours),
   • une présentation des consignes de sécurité : conduite à tenir en cas d’accident, conduite à tenir en cas de sinistre, consignes particulières au site,
   • un rappel des responsabilités de l’agent liées au respect des règles de prévention des risques professionnels,
   • une formation aux risques liés au poste de travail, aux conditions d’exécution du travail et aux moyens de prévention et de protection à mettre en œuvre.

   
   Une réunion d’information collective peut être organisée avant leur prise de fonction. Puis, un accueil spécifique au poste de travail peut être réalisé dans les services concernés.

    

   Un livret d’accueil, abordant notamment des problématiques d’hygiène et sécurité, peut leur être remis à cette occasion.

   
   
   

3. leur fournir les équipements de protection individuelle (EPI) adaptés aux tâches qui leur seront confiées (Art R. 4321-1 du code du travail accessible sur le site http://www.legifrance.gouv.fr).  Il est rappelé que les EPI sont strictement personnels et réservés à un usage professionnel.