A destination des animateurs prévention du département des Bouches-du-Rhône, la newsletter prévention paraîtra tous les trimestres. Elle propose une sélection de l’actualité et aborde des questions pratiques en matière de prévention des risques professionnels.

6 rubriques organisent les informations en fonction de leur nature :

• Zoom sur la réglementation, pour les textes officiels, avis, circulaires.
• La prévention en pratique, sur une thématique ciblée.
• Repéré sur le net, pour des informations en lien avec la rubrique « La prévention en pratique ».
• Le Service Hygiène et Sécurité répond à vos questions, pour la diffusion d'une recherche réellement traitée  au CDG13 et opportune pour d'autres collectivités.
• Fiche Pratique, pour la présentation d'une fiche élaborée par le service Hygiène et Sécurité.
• Bloc Notes, pour signaler une actualité spécifique au département des Bouches-du-Rhône.

Pour la consulter, cliquez ici.

Le CDG 13 a retenu 3 prestataires « santé » aux termes d’une procédure de mise en concurrence en 2010. Déjà 70 collectivités ont adhéré à ce dispositif gratuit, permettant ainsi à leurs agents de bénéficier des tarifs avantageux d’une mutualisation à l’échelle départementale dans le domaine de la Complémentaire santé, des Accidents de la vie (maintien de salaire, invalidité, capital-décès…) et de la Dépendance.

Il était en effet important pour le CDG 13 de soutenir les collectivités dans leur souci d'assurer une couverture sociale complémentaire, d’améliorer les conditions de vie et de travail des agents et de participer indirectement au développement de l'attractivité des collectivités et de la fonction publique territoriale. Le CDG 13 joue ainsi pleinement son rôle auprès des collectivités territoriales.

Interlocuteur privilégié des collectivités et particulièrement sensible à la situation des agents territoriaux, le CDG 13 a mis l’accent sur des critères essentiels : la qualité des prestations, les tarifs, la solidarité intergénérationnelle et familiale, mais aussi la pérennité des contrats.

De nouvelles collectivités, soucieuses de participer à l’accompagnement social de l’emploi de leurs agents, continuent à adhérer à ce nouveau dispositif.

Le Pôle Action sociale du CDG 13 reste à leur disposition pour toute information complémentaire sur le sujet.

Dans le cadre de leurs missions, de nombreux CDG proposent des prestations de soutien à la gestion administrative et technique des collectivités publiques.

Ainsi, les missions d’aide à l’archivage constituent autant de réponses adaptées aux différentes problématiques que peut rencontrer toute administration territoriale dans la gestion de ses archives. Elles s’opèrent par la mise à disposition d’archivistes professionnels qui interviennent conformément au cadre réglementaire obligatoire des archives publiques.

A l’initiative du Service d’aide à l’archivage du Centre de gestion des Bouches-du-Rhône (CDG 13) une journée d’étude a été organisée dans ses locaux d’Aix-en-Provence, le jeudi 31 mars 2011.

Ce sont près de vingt services d’archives itinérants, représentés par trente-six archivistes et/ou responsables de service, qui ont participé à cette journée d’étude, à laquelle était associée une représentante du Service Interministériel des Archives de France (SIAF).

Cette journée a permis d’échanger sur différents modes de fonctionnements des services, et d’appréhender leurs missions, les relations avec leurs différents partenaires institutionnels, ainsi que les évolutions de leurs outils d’intervention et le développement de leurs missions.

Cette journée, qui sera reconduite en 2012, a été close par Michel Amiel, président du CDG 13, maire des Pennes Mirabeau, vice président du Conseil Général.

La consommation de produits (alcool, tabac, drogues...) peut mettre en danger la santé ou la sécurité des agents, et être à l’origine d’accidents du travail (modification de la perception du risque et/ou prise de risques, perte d’attention ou de vigilance, mise en danger de l’agent lui-même ou de ses collègues…).

Afin de mettre en place une politique de prévention efficace au sein des collectivités, le service médecine du CDG 13 propose un outil pratique qui précise les modes d’interventions ainsi que les moyens à mettre en œuvre pour gérer au mieux ces conduites addictives.

La note de service n° 11-006 – MO du 12 janvier 2011 et l’article 2 de la loi de finances pour 2011 donnent les barèmes applicables aux indemnités de fonction des élus perçues à compter du 1er janvier 2011 et concernant l’imposition des revenus de l’année 2010.

Vous retrouverez ces barèmes ainsi que le rappel de ce qui constitue l’assiette de la retenue à la source dans le flash CDG13 du 24 janvier.

Dorénavant la participation éventuelle de l’employeur aux régimes de retraites s’ajoute à la base de cette retenue.