Vous souhaitez obtenir des conseils sur la tenue de vos registres de délibérations ? Sur la communication de vos archives au public ou aux élus ? Vous souhaitez connaître la procédure d'élimination de vos documents ?

Alors ces fiches sont faites pour vous...

Le Service Expertise et accompagnement en archivage met à votre disposition de nombreuses informations pratiques et réglementaires nécessaires pour une gestion simplifiée de vos archives. Classées selon des thématiques précises, ces fiches seront régulièrement mises à jour et enrichies par de nouvelles.

Bonne consultation !

UN GUIDE ET DES FICHES SUR L’ARCHIVAGE A DESTINATION DES COLLECTIVITES

Ce guide a pour vocation d'apporter des informations concrètes sur les actions à mener dans le cadre d'une administration efficiente et pérenne des archives publiques des collectivités territoriales.


Il est complété de fiches pratiques sur différents thèmes relatifs à l'archivage :

- la tenue des registres des actes administratifs

- le récolement des archives suite aux élections

- les archives et RGPD

- les conséquences de la réforme territoriale sur les archives

- la communicabilité des archives

- la conservation des archives

- l'élimination des archives


Réalisé par un groupe de travail initiée par l'Association Nationale des Directeurs des Centres de Gestion (ANDCDG), qui a réuni des archivistes itinérants de plusieurs CDG sous la conduite de la Directrice Générale du CDG 13 Sakina LARBI, ces outils proposent d'accompagner les élus et les agents publics dans une gestion adaptée de leurs archives, au plus près des réalités qu'ils rencontrent.